Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAMIsoft
Autom'elec Holding, SARL

Numéro de dépôt :
3921069
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
TAMIsoft de Autom\'elec Holding

Présentation de la marque TAMIsoft

Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Autom'elec Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAMIsoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Autom'elec Holding domicilié(e) 467 Rue Antoine Primat - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 781 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Autom'elec Holding, M. MEYER Jean-Yves domicilié(e) 467 Rue Antoine Primat - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque TAMIsoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMIsoft est expirée depuis le 21 mai 2022.

Autom'elec Holding a également déposé les autres marques suivantes : VALPRONAT


Autom'elec Holding, SARL - 467 Rue Antoine Primat - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 529781247


Autom'elec Holding, M. MEYER Jean-Yves - 467 Rue Antoine Primat - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 3 septembre 2012 - Retrait partiel n°583450 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion de tous les appareils de surveillance et de contrôle destinés à la détection de fuites et de problèmes d'étanchéité sur membrane de cuves de navires destinés au transport naval de gaz sous phase liquide, gazeuse ou solide notamment des méthaniers et les logiciels d'aide à la navigation.